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Salaires - Recommandations patronales

(23/07/2007)

Entreprises & Droit du travail

	Barême des salaires au 1er mars 2008	(01/03/2008)
	Barême des salaires au 1er juillet 2007	(09/01/2008)
	AGRICA: Notice d'information Régime de prévoyance des salariés non cadres	(29/12/2007)
	Convention collective de travail des ETA des Hautes-Pyrénées du 6 juillet 1972	(29/07/2007)
	Formulaire de demande de la Carte professionnelle EDT	(09/12/2006)
	Procédure d'obtention de la Carte professionnelle EDT	(09/12/2006)
	Communication EDT: publication du decret Travailleurs occasionnels et demandeurs d'emploi	(24/09/2006)
	Décret n°2006-1134 du 8 septembre 2006 relatif aux taux réduits de cotisations patronales de sécurit	(24/09/2006)
	Barême des salaires au 1er juillet 2005	(01/09/2005)
	Edition MSA 64: "Tout savoir sur l'emploi de main d'oeuvre..."	(26/06/2005)
	Barême des salaires au 1er juillet 2004	(01/12/2004)
	CFE: "Vous créez votre entreprise. Votre première démarche: le C.F.E."	(01/12/2004)
	Nouvelle rédaction de l'article 52 du Code des marchés publics	(01/12/2004)
	ADEFA Hautes-Pyrénées: "Pour la qualité du travail et de l'emploi en agriculture"	(01/12/2004)

Hygiène & Sécurité

	Evaluation des risques: La Circulaire n°6 DRT du 18 avril 2002	(01/12/2004)
	Evaluation des risques: Le décret 2001- 1016 du 5 novembre 2001	(01/12/2004)
	Evaluation des risques: Aide méthodologique pour l'élaboration du "document unique"	(01/12/2004)

Cotisations & Fiscalité

	GAME: Analyse des résultats 2005 Entrepreneurs de Travaux Agricoles Ruraux et Forestiers	(09/01/2007)
	Remboursement de la TIPP	(01/09/2005)
	Éléments de fiscalité sur les produits pétroliers	(01/09/2005)
	Exonération partielle des cotisatisations dues par les jeunes chefs d'entreprise	(01/12/2004)
	Augmentation du seuil d'exonération des plus-values sur cession de matériel ETA/ETF	(01/12/2004)
	Taxe professionnelle: plafonnement des cotisations en fonction de la valeur ajoutée	(01/12/2004)
	Game: un Centre de Gestion agréé au service des entrepreneurs	(01/12/2004)
	GAME: Analyse des résultats 2003 Entrepreneurs de Travaux Agricoles Ruraux et Forestiers	(01/12/2004)

Environnement

	Phytomieux: liste des produits phytosanitaires faisant l'objet d'un retrait d'autorisation en 2003	(01/12/2004)
	Produits phytosanitaires: la réglementation	(01/12/2004)

Matériel & Transport

	Arrêté du 19 juillet 2006 relatif à la circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestier	(19/07/2006)
	Arrêté du 4 mai 2006 relatif à la circulation des véhicules et matériels agricoles ou forestiers et	(18/05/2006)
	Direction Départementale de l'Equipement des Hautes-Pyrénées: révision des APL	(20/03/2005)
	La conduite d'engins agricoles: "Les dérogations à l'obligation de posséder un permis de conduire"	(01/12/2004)
	La conduite d'engins agricoles: "Les obligations en matière de signalisation"	(01/12/2004)
	La conduite d'engins agricoles: "Les vitesses autoisées"	(01/12/2004)
	La conduite d'engins agricoles: "Immatriculation"	(01/12/2004)